Aller au contenu
Domaine Jeanne & François Raquillet
Sol caillouteux argilo-calcaire des vignes de Mercurey, Domaine Raquillet

Mentions légales

1. Éditeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Éditeur : SARL F. RAQUILLET (SARL), exploitant le Domaine Jeanne & François Raquillet
  • Siège social : 19 rue de Jamproyes, 71640 Mercurey
  • SIREN : 447 850 546 · SIRET du siège : 447 850 546 00014
  • TVA intracommunautaire : FR91447850546
  • Code APE / NAF : 46.34Z, commerce de gros de boissons
  • Gérance : François, Emmanuelle et Jeanne Raquillet
  • Téléphone : +33 (0)3 85 45 14 61 · E-mail : contact@domaine-raquillet.com
  • Responsable de publication : François Raquillet · contact@domaine-raquillet.com
  • Délégué à la protection des données : François Raquillet · contact@domaine-raquillet.com
  • Hébergeur : Vercel Inc. · 340 S Lemon Avenue #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis · vercel.com
  • Crédits photographiques : Ludovic Caillot
  • Conception et développement : Garsen

2. Conditions d'utilisation

Le site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. L'utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments du site.

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Elles sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée, le domaine s'efforçant alors de communiquer préalablement les dates et heures de l'intervention.

3. Services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités du domaine. Nous nous efforçons d'y publier des informations aussi précises que possible, sans pouvoir être tenus responsables des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les renseignements qui y figurent ne sont pas exhaustifs.

4. Propriété intellectuelle

Le domaine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Le domaine agit en tant qu'éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu'il publie.

Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel inadapté, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Le site contient des liens hypertextes vers d'autres sites. N'ayant pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, le domaine n'assume aucune responsabilité de ce fait.

6. Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact, nom, adresse e-mail, téléphone facultatif et contenu du message, sont utilisées à seule fin de traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni exploitées à des fins publicitaires.

Le responsable du traitement est le Domaine Raquillet, représenté par François Raquillet. Les messages sont acheminés par notre prestataire d'envoi d'e-mails et conservés le temps nécessaire au traitement de la demande.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD n° 2016-679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@domaine-raquillet.com ou par courrier à : Domaine Raquillet · 19 rue de Jamproyes, 71640 Mercurey. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies et mesure d’audience

Ce site utilise Google Analytics pour mesurer sa fréquentation. Cet outil dépose un identifiant sur votre appareil et transmet des données à Google Ireland Limited, susceptible de les traiter hors de l'Union européenne.

Cette mesure est soumise à votre consentement. Tant que vous ne l'avez pas donné, aucune donnée permettant de vous identifier n'est transmise, et le script de Google n'est pas même chargé. Votre choix est conservé sur votre appareil et vous pouvez y revenir à tout moment ci-dessous.

Aucun cookie publicitaire ni traceur de profilage n'est déposé. La carte de la page contact ne se charge qu'à votre demande, pour la même raison.

8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du présent site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège du domaine.

Dernière mise à jour : septembre 2026.